La plus value ou gain en capital est la différence positive entre le montant de cession d’un bien immobilier et son prix d’acquisition, on parle aussi de la moins value qui contrairement à la plus value, est une perte en capital et une diminution de prix d’un actif financier par rapport à celui de l’achat.

En général, lorsque vous vendez votre bien immobilier à un prix supérieur à celui auquel vous l’avez acheté. La plus-value désigne tout simplement la différence entre le prix de vente et le prix d’achat.

Si l’opération n’est pas réalisée, et que la plus-value est issue d’une simple estimation de la valeur du bien, il s’agit d’une plus value latente. En revanche, il existe une plus value effective, c’est lorsque l’augmentation de la valeur d’un bien dont l’évolution est constatée entre la date de son acquisition et la date de sa réalisation est effectuée.

La plus-value réalisée est soumise dans certains cas à des impôts. Le taux des impôts sur le revenu (IR) applicables aux revenus et profits immobiliers s’élève à 20% et ne peut être inférieur à 3% du prix de cession, mais vous pouvez bénéficier d’exonérations ou de réductions dans certaines situations. La plus importante est celle des propriétaires qui vendent leur résidence principale.

Cela exclut les professionnels tels que les promoteurs immobiliers, les lotisseurs et les marchands de biens immobiliers qui se livrent à des opérations immobilières de façon professionnelle et habituelle.

La législation marocaine prévoit une exonération totale des plus-values réalisées lors de la cession d’un logement occupé à titre de résidence principale pendant au moins 6 ans, quel que soit le prix de la cession. De même une exonération totale sera appliquée dans le cadre de la cession à titre gratuit, si le bien immobilier est recueilli par voie successorale, ainsi qu’entre époux ou frères et sœurs.

Cette mesure exonératoire s’applique également dans le cas où le propriétaire, dont le droit de propriété sur son habitation principale consiste en actions ou parts nominatives dans une société immobilière transparente. Les résidents étrangers au Maroc bénéficient notamment de l’exonération totale des plus-values immobilières.

De plus, le Maroc procure une garantie de transfert, hors Maroc, de la plus value nette de la cession du bien immobilier.

Il est important de noter que la réduction du prix de cession est envisageable sur justificatifs, par rapport aux frais supportés par le vendeur, tels que : les frais d’annonces publicitaires, les frais de courtage, les frais d’acte ainsi que les indemnités d’éviction versées aux locataires ou occupants.