Comment la technologie de la Blockchain va révolutionner l’immobilier ?

C’est une technologie qui pourrait apporter la décentralisation, la transparence, l’automatisation contractuelle et la traçabilité nécessaires sur un marché où la preuve et l’authenticité sont essentielles. Mubawab a fait appel à Maître Jad Aboulachbal, notaire à Casablanca pour prendre son avis.

Qu’est-ce que la technologie blockchain ?

La blockchain est une technologie de stockage et de transmission d’informations. Véritable base de données décentralisée, sans organe central de contrôle, transparente et qui se veut sécurisée, elle permet d’accéder à toutes les opérations qui ont été accomplies sur un bien et d’en offrir une parfaite traçabilité.

Il existe, à travers le monde, des blockchains publiques, qui sont accessibles à tous, mais aussi des blockchains privées, limitées seulement à certains utilisateurs selon les conditions déterminées par ceux qui les ont créées.

La blockchain permet ainsi de connaître les parties à l’acte, à quel moment il a été établi et quel bien en a fait l’objet. Il s’agit donc d’un instrument technologique qui, s’il est efficace, permet de s’assurer du contenu, de la date et des protagonistes de cet acte.

Similitudes entre blockchain et acte notarié

Le notaire archive un acte ; la blockchain peut faire de même. Le notaire s’assure de la date ; la blockchain, si elle n’est pas falsifiable et si c’est un outil efficace, joue le même rôle. En outre, blockchain comme notaire pouvant s’assurer du contenu formel de l’acte, il y a ainsi une évidente compatibilité. 

Le rôle du notaire va bien au-delà de la simple certification

Le rôle du notaire va cependant bien au-delà de la seule certification de l’acte puisqu’il l’a authentifié. Chose que la technologie blockchain ne peut à ce jour accomplir. Dans le cadre de cette mission d’authentification, le notaire s’assure ainsi de l’identité et de la capacité des parties. Par ailleurs, en cas d’opération complexe, l’expertise du notaire est nécessaire pour que l’acte produise les effets voulus par les parties.

Enfin, en sa qualité de juriste, il s’assure également que le contenu de l’acte est conforme à la loi, au règlement et à l’ordre public. En effet, un acte parce qu’il est publié n’est pas nécessairement valide pour autant. Le rôle du notaire reste donc déterminant, d’autant qu’il reçoit l’acte et engage sa responsabilité personnelle quant à son contenu. La technologie peut certes l’aider à accomplir sa tâche mais n’est pas en mesure, en l’état actuel, de se substituer à lui.

C’est pour cette raison que le droit en vigueur au Maroc, en imposant la forme authentique aux actes constitutifs de droits inscriptibles sur les titres fonciers afin de garantir la sécurité foncière, tend à légitimer de plus en plus le binôme notaire-conservation foncière.

Technologie, Blockchain et Immobilier

Si l’année 2020 a apporté son lot d’incertitudes et de surprises, elle a également accéléré la transformation digitale du secteur de l’immobilier. 

Alors, que le processus de location ou d’achat d’un bien implique un nombre important d’intervenants (assureurs, notaires, vendeurs, acquéreurs, banquiers etc.), les innovations technologiques si elles sont appréhendées avec intelligence peuvent permettre une accélération des procédures ainsi qu’une plus grande transparence.

En offrant un accès instantané et généralisé à l’information à l’ensemble des usagers potentiels, on limite fortement les risques de fraude et de litige. En numérisant les services fonciers on donne les moyens à l’administration d’accomplir ses missions de contrôle et de publicité avec une efficacité accrue. En opérant cette mue technologique on permet aux juristes,  agents d’affaires et experts divers et variés qui constituent la chaîne de l’immobilier national d’offrir une qualité de service améliorée dans l’intérêt de tous.  

Un grand merci à Maître Jad Aboulachbal, notaire à Casablanca pour ces éclaircissements ! 

En vidéo ! Maître Jad Aboulachbal s’exprime sur le sujet 

 

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