La répartition des charges en copropriété : charges générales et spéciales
L’une des principales obligations du copropriétaire consiste à s’acquitter de ses charges qui désignent les dépenses engagées pour la copropriété. Le copropriétaire doit en connaître les deux principales catégories.
Les charges relatives à la conservation, à l’entretien, à la conservation et à l’administration de l’immeuble, sont dites charges générales. Les charges entraînées par les services collectifs et éléments d’équipement commun, sont dites charges spéciales. Cette distinction entre charges générales et charges spéciales est importante dans la mesure où les critères de répartition ne sont pas identiques selon les cas.
Les charges générales sont réparties entre les copropriétaires proportionnellement aux valeurs relatives des parties privatives comprises dans leurs lots. Les principales difficultés relatives au paiement des charges générales concernent les lots situés au rez-de-chaussée. En effet, les copropriétaires concernés refusent souvent de participer aux frais de nettoyage des couloirs et des cages d’escalier.
Par contre, les frais de nettoyage des parties communes, dont les escaliers, sont des charges communes et doivent être supportées par tous les copropriétaires.
Les charges spéciales renvoient aux services collectifs et aux équipements communs : chaudière collective, ascenseur par exemple.
Ces charges ne sont pas réparties en fonction des millièmes ou des tantièmes, mais selon l’utilité relative potentielle pour chacun des lots.
Ainsi, en cas d’installation d’un ascenseur, le lot du rez-de-chaussée n’est normalement pas concerné par cette dépense. Ce sont les lots des étages supérieurs qui devront la supporter, car les occupants ont la possibilité d’utiliser l’ascenseur – même si dans la réalité ils préféreront gravir les étages à pied et boycotter l’ascenseur! Plus l’étage est élevé, plus les lots situés à ces étages supporteront une part importante de cette charge : le lot situé au quatrième étage tire en effet un bénéfice plus grand de l’ascenseur que l’appartement du premier étage.